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Marques déposées par Syndicat des Mobilités de Touraine
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Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE
Syndicat des Mobilités de Touraine

Numéro de dépôt :
4553854
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE de Syndicat des Mobilités de Touraine

Présentation de la marque Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par Syndicat des Mobilités de Touraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est Syndicat des Mobilités de Touraine domicilié(e) 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Mobilités de Touraine, Monsieur Frédéric AUGIS domicilié(e) 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS - France.

La marque Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accueil vélo et rando TOURS VAL DE LOIRE arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

Syndicat des Mobilités de Touraine a également déposé les autres marques suivantes : fil blanc , tempo , Velociti un service de l'Agglomération , filbleu


Syndicat des Mobilités de Touraine - 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - Tours - France


Syndicat des Mobilités de Touraine, Monsieur Frédéric AUGIS - 60 Avenue Marcel Dassault - 37206 - TOURS - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Réparation de vélos ;

Informations en matière de transport ;

Services de cafétérias.